De courtes explications sur la façon dont l’accord UE–Mercosur modifie concrètement les droits de douane. Chaque chiffre provient des listes officielles et des données tarifaires utilisées par le calculateur.
Comment l’accord UE–Mercosur traite la viande bovine dans les deux sens : les contingents BF1 et BF2 à 7,5 %, le contingent Hilton en franchise, le droit hors contingent qui ne bouge pas et le démantèlement brésilien sur dix ans.
Lire l’articleCe que signifie « originaire » dans l’accord UE–Mercosur, avec des exemples pour la viande bovine, le vin et les voitures, ce qui est en jeu en droits de douane et où trouver la règle officielle pour votre produit.
Lire l’articleGuide pratique des contingents tarifaires de l’accord UE–Mercosur : évolution des volumes, contingents « premier arrivé, premier servi » ou gérés par certificats, contingents épuisés et soldes réels tirés de TARIC.
Lire l’article