Chapitre 91 du SH

Horlogerie

Le chapitre 91 compte 14 positions, avec 51 lignes tarifaires de l’UE et 64 lignes tarifaires du Mercosur. En franchise dès l’entrée en vigueur : 27 lignes de l’UE et 0 du Mercosur. Dix ans ou plus, contingent ou exclusion : 0 lignes de l’UE et 64 du Mercosur.

Intitulé officiel du chapitre (en anglais) : Clocks and watches and parts thereof · Données mises à jour le 18 octobre 2026

À quel rythme les droits baissent

Lignes tarifaires du chapitre par catégorie de démantèlement, dans chaque liste.

À quel rythme les droits baissent
Traitement	Lignes UE	Lignes Mercosur
En franchise dès l’entrée en vigueur (0)	27	0
Supprimés en 4 à 8 ans	24	0
Supprimés en 10 ans	0	8
Supprimés en 15 ans (15, 15V)	0	23
Exclues (E)	0	33

Positions de ce chapitre

Les positions qui ont une page produit sont accessibles par un lien. Pour les autres, ouvrez le calculateur. Les désignations des positions sont celles de la nomenclature SH en anglais.

Positions de ce chapitre
Position	Désignation	Vers l’UE	Vers le Brésil	Calculer
9101	Wrist-watches, pocket-watches, stop-watches and other watches; with case of precious metal or of metal clad with precious metalLignes exclues	base 4,5 %	base 20 %zéro en 2041	Calculer
9102	Wrist-watches, pocket-watches, stop-watches and other watches, other than those of heading no. 9101Lignes exclues	base 4,5 %	base 20 %zéro en 2041	Calculer
9103	Clocks; with watch movements, excluding clocks of heading no. 9104Lignes exclues	base 4,7 %zéro en 2030	base 20 %zéro en 2041	Calculer
9104	Instrument panel clocks and clocks of a similar type for vehicles, aircraft, spacecraft or vessels	base 3,7 %	base 20 %zéro en 2036	Calculer
9105	Clocks, other, n.e.c.Lignes exclues	base 3,7–4,7 %zéro en 2030	base 20 %zéro en 2041	Calculer
9106	Time of day recording apparatus and apparatus for measuring, recording or otherwise indicating intervals of time, with clock, watch movement or synchronous motor	base 4,7 %zéro en 2030	base 20 %zéro en 2036	Calculer
9107	Time switches; with clock, watch movement or synchronous motor	base 4,7 %zéro en 2030	base 20 %zéro en 2036	Calculer
9108	Watch movements; complete and assembled	base 4,7–5 %zéro en 2030	base 18 %zéro en 2041	Calculer
9109	Clock movements; complete and assembled	base 4,7 %zéro en 2030	base 18 %zéro en 2041	Calculer
9110	Watch or clock movements, complete, unassembled or partly assembled (movement sets); incomplete watch or clock movements, assembled; rough watch or clock movementsLignes exclues	base 3,7–5 %zéro en 2030	base 18 %zéro en 2041	Calculer
9111	Watch cases and parts thereofLignes exclues	base –zéro en 2030	base 18 %zéro en 2041	Calculer
9112	Clock cases and cases of a similar type for other goods of this chapter and parts thereofLignes exclues	base 2,7 %	base 18 %	Calculer
9113	Watch straps, watch bands, watch bracelets and parts thereofLignes exclues	base 2,7–6 %zéro en 2030	base 18 %zéro en 2041	Calculer
9114	Clock or watch parts; n.e.c. in chapter 91Lignes exclues	base 2,7–3,7 %	base 18 %zéro en 2036	Calculer

Chapitre 90 : Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Chapitre 92 : Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments Tous les chapitres du SH