Chapitre 14 du SH
Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
Le chapitre 14 compte 2 positions, avec 5 lignes tarifaires de l’UE et 7 lignes tarifaires du Mercosur. En franchise dès l’entrée en vigueur : 5 lignes de l’UE et 5 du Mercosur. Dix ans ou plus, contingent ou exclusion : 0 lignes de l’UE et 0 du Mercosur.
Intitulé officiel du chapitre (en anglais) : Vegetable plaiting materials; vegetable products not elsewhere specified or included · Données mises à jour le 18 octobre 2026
À quel rythme les droits baissent
Lignes tarifaires du chapitre par catégorie de démantèlement, dans chaque liste.
| Traitement | Lignes UE | Lignes Mercosur |
|---|---|---|
| En franchise dès l’entrée en vigueur (0) | 5 | 5 |
| Supprimés en 4 à 8 ans | 0 | 2 |
Positions de ce chapitre
Les positions qui ont une page produit sont accessibles par un lien. Pour les autres, ouvrez le calculateur. Les désignations des positions sont celles de la nomenclature SH en anglais.
| Position | Désignation | Vers l’UE | Vers le Brésil | Calculer |
|---|---|---|---|---|
| 1401 | Vegetable materials of a kind used primarily for plaiting; (e.g. bamboos, rattans, reeds, rushes, osier, raffia, cleaned, bleached or dyed cereal straw and lime bark) | base 0 % | base 6 % | Calculer |
| 1404 | Vegetable products not elsewhere specified or included | base 0 % | base 6 %zéro en 2030 | Calculer |