Mercosur TradeFlow
L’accord commercial intérimaire UE–Mercosur est appliqué à titre provisoire depuis le 1er mai 2026. Le recours en annulation introduit par la Pologne devant la Cour de justice de l’UE (affaire C-460/26) est pendant. Les économies affichées sont des estimations. Avis au Journal officiel

Chapitre 09 du SH

Café, thé, maté et épices

Le chapitre 09 compte 10 positions, avec 50 lignes tarifaires de l’UE et 45 lignes tarifaires du Mercosur. En franchise dès l’entrée en vigueur : 35 lignes de l’UE et 18 du Mercosur. Dix ans ou plus, contingent ou exclusion : 0 lignes de l’UE et 1 du Mercosur.

Intitulé officiel du chapitre (en anglais) : Coffee, tea, mate and spices · Données mises à jour le 18 octobre 2026

À quel rythme les droits baissent

Lignes tarifaires du chapitre par catégorie de démantèlement, dans chaque liste.

À quel rythme les droits baissent
TraitementLignes UELignes Mercosur
En franchise dès l’entrée en vigueur (0)3518
Supprimés en 4 à 8 ans1526
Supprimés en 10 ans01

Positions de ce chapitre

Les positions qui ont une page produit sont accessibles par un lien. Pour les autres, ouvrez le calculateur. Les désignations des positions sont celles de la nomenclature SH en anglais.

Positions de ce chapitre
PositionDésignationVers l’UEVers le BrésilCalculer
0901Cafébase 0–11,5 %zéro en 2033base 10 %zéro en 2036Calculer
0902Thébase 0–3,2 %base 10 %zéro en 2034Calculer
0903Matébase 0 %base 10 %zéro en 2030Calculer
0904Poivre et pimentsbase 0–9,6 %zéro en 2030base 10 %zéro en 2034Calculer
0905Vanillabase 6 %zéro en 2030base 10 %zéro en 2030Calculer
0906Cinnamon and cinnamon-tree flowersbase 0 %base 10 %zéro en 2030Calculer
0907Cloves (whole fruit, cloves and stems)base 8 %zéro en 2030base 10 %Calculer
0908Nutmeg, mace and cardamomsbase 0 %base 10 %zéro en 2034Calculer
0909Seeds of anise, badian, fennel, coriander, cumin, caraway or juniperbase 0 %base 10 %zéro en 2034Calculer
0910Ginger, saffron, tumeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spicesbase 0–12,5 %zéro en 2033base 10 %zéro en 2034Calculer